vendredi, 5 décembre 2025
0594 22 09 24
Actuellement fermés

DELIBERATION-032-CAPT-2025-vote du budget Annexe Eau et Assainissement ( M49) exercice 2025

Télécharger le document

DELIBERATION-030-CAPT-2025-Vote des taux de la fiscalité directe locale ( etat1259)-exercice2025

Télécharger le document

DELIBERATION-029-CAPT-2025-Approbation du CFU budget annexe ( M49) de l’exercice 2024

Télécharger le document

DELIBERATION-028-CAPT-2025- Approbation du compte financier unique du budget principal ( M57) de l’exercice 2024

Télécharger le document

DELIBERATION 027-CAPT-2025-Mise en place de la commission communale des impôts directs ( CCID)

Télécharger le document

DELIBERATION 026-CAPT-2025-Demande de rétrocession de 2500 hectares de la F142 zone 4,5et 10 auprès de la CTG

Télécharger le document

DELIBERATION-024-CAPT-2025-Mise en place de la vidéo protection de la ville et la vidéo surveillance des écoles

Télécharger le document

Délibération 021-CAPT-2025 Rapport d’Orientation budgétaires ( ROB) de l’exercice primitif principal (M57)

Télécharger le document

Délibération 020-CAPT-2025 Acté de la mise en place de la commission communale des impôts directs ( CCID )

Télécharger le document

Délibération 019-CAPT-2025 Mise à disposition à titre gracieux et temporaire d’un logement pour les personnalités de passage

Télécharger le document

Délibération 018-CAPT-2025 Acquisition d’équipement pour l’entretien des voies communales- Adoption du plan de financement

Télécharger le document

Délibération 017-CAPT-2025 Réalisation de deux plateaux multisports et deux stations de cross fitness sport en plein air sur providence et à la forestière

Télécharger le document

Délibération 016-CAPT-2025 Création d’un terrain de foot dans les écarts nord – Patience – Adoption du plan de financement

Télécharger le document

Délibération 015-CAPT-2025 Mise à niveau des voiries du secteur Est du bourg d’Apatou-Modification du plan de financement

Télécharger le document

Délibération 014-CAPT-2025 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents

Télécharger le document

Délibération 013-CAPT-2025 Mise à jour du nombre de titres restaurant

Télécharger le document

Délibération 012-CAPT-2025 Remboursement des frais de réparation d’un sinistre

Télécharger le document

Délibération 011-CAPT-2025 Extension d’élairage public vers le secteur Est du bourg d’Apatou et Maiman – Adoption du plan de financement

Télécharger le document

Délibération 010-CAPT-2025 Mise à niveau des voiries de Maiman – Adoption du plan de financement

Télécharger le document

Délibération 008-CAPT-2025 Création de la route des écarts nord de la commune d’Apatou-Tranche 2 modification du plan de financement

Télécharger le document

Délibération 007-CAPT-2025 Annulation de vente des véhicules

Télécharger le document

Délibération 006-CAPT-2025 Modalité de réformes et cession de véhicules

Télécharger le document

Délibération 004-CAPT 2025 Déclassement de portion de la voie avenue du Général de Gaulle dans le domaine public communal et classement dans le domaine privé de la commune

Télécharger le document

Délibération 002-CAPT-2025 Validation du plan de financement de l’espace de vie sociale et de nommer Espace de vie Antoine Lamoraille

Télécharger le document

Délibération 001-CAPT 2025 Validation du plan de financement -Création d’une boulangerie patisserie, salon de thé

Télécharger le document

Délibération 009-CAPT-2025 Création de la route des écarts nord de la commune d’Apatou- Tranche 1 annulation des fonds de concours de la CCOG

Télécharger le document